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Module 1 (4h) : La santé et la sécurité au travail

• Les acteurs de prévention internes et externes à l'entreprise : rôles et articulation
• Les enjeux stratégiques et humains de la prévention des risques professionnels

Module 2 (8h) : Le CSE et ses prérogatives en santé, sécurité et conditions de travail

• Les prérogatives des représentants du personnel au CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail
• Rédiger un avis motivé : méthode et mise en pratique
• Les moyens pour exercer ses missions : réunions, crédits d'heures et ressources disponibles
• Les documents clés relatifs à l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail (personnalisation possible avec des documents internes de l'entreprise)
• Les documents soumis pour avis au CSE : les identifier et les analyser
• Consultations récurrentes et ponctuelles : cadre et obligations
• Les différents droits d'alerte : conditions de déclenchement et procédures
• Le recours à l'expertise : quand et comment l'activer

Module 3 (8h) : Évaluation a priori du risque professionnel

• Décrypter la situation dangereuse : danger, exposition, événements déclencheurs, dommage et niveau de risque
• La démarche de prévention des risques professionnels et ses principes fondamentaux
• Applications pratiques : détection de risques en situation réelle sur site
• Les inspections : méthodologie et exploitation des résultats
• Hiérarchiser les risques professionnels pour prioriser les actions

Module 4 (4h) : Les risques psychosociaux (RPS)

• Identifier les particularités des RPS et leurs mécanismes spécifiques
• Le rôle du CSE comme acteur de prévention des RPS au sein de l'entreprise
• Intégrer l'analyse des RPS dans le document unique d'évaluation des risques
• Construire une démarche de prévention adaptée dans le cadre d'une analyse RPS

Module 5 (4h) : La prévention au sein de l'entreprise

• Les neuf principes généraux de prévention : les maîtriser et les appliquer
• Le Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP) : structure, obligations et mise à jour
• Élaborer et suivre un plan d'actions efficace
• Les documents réglementaires incontournables liés à la prévention

Module 6 (7h) : Évaluation a posteriori du risque professionnel — Accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)

• Définir et qualifier les accidents du travail et accidents de mission
• Définir les maladies professionnelles et maladies à caractère professionnel
• Évaluer l'impact économique des AT/MP : coûts directs et indirects
• Calcul des taux de cotisations et comparatif avec la branche professionnelle
• Le coût moral des AT/MP : une réalité humaine à intégrer dans la prévention
• Lire et exploiter les statistiques : taux de fréquence, de gravité et indice de gravité — comparatif sectoriel
• Mettre en œuvre une méthode d'analyse d'accident pour en tirer des enseignements
• Responsabilités pénales liées aux accidents du travail : points de droit et jurisprudence

À l'issue de cette formation, vous serez autonome pour exercer vos missions de prévention au sein du CSE et agir concrètement sur la santé, la sécurité et les conditions de travail dans votre entreprise.

• Identifier et hiérarchiser les risques professionnels grâce à une méthodologie d'évaluation structurée (a priori et a posteriori)
• Rédiger des avis motivés et exploiter les documents réglementaires soumis au CSE (DUERP, plan d'actions, rapports AT/MP)
• Utiliser l'ensemble des prérogatives du CSE — droits d'alerte, recours à l'expertise, consultations — pour peser sur les décisions de l'entreprise
• Analyser les accidents du travail et maladies professionnelles pour en dégager des actions correctives et préventives
• Intégrer les risques psychosociaux dans la démarche globale de prévention et proposer des mesures adaptées
• Piloter ou contribuer activement à l'amélioration des conditions de travail en instaurant un dialogue constructif avec la direction et les salariés

Public visé :

Représentants du personnel au CSE et représentants à la CSSCT souhaitant exercer leurs missions de prévention avec pleine efficacité.

Pré-requis :

Aucun prérequis n'est nécessaire pour suivre cette formation. Elle est accessible à tout représentant du personnel au CSE ou à la CSSCT, quel que soit son niveau de connaissance initial en santé et sécurité au travail.

Accessibilité

Au cours de l'entretien préalable à la formation, nous aborderons la question de l'accessibilité pour les personnes en situation de handicap. Nous nous engageons à faire tout notre possible pour adapter les modalités de la formation en fonction des besoins spécifiques de chaque stagiaire, que ce soit en termes de lieu, de durée, de déroulement ou de supports pédagogiques. Nous sommes déterminés à garantir une expérience de formation inclusive et accessible pour tous.

À l'issue de la formation, vous recevrez une attestation de réalisation de l'action de formation. Ce document comprendra vos informations d'identification ainsi que les détails de la formation suivie. Pour garantir l'authenticité du document, il sera accompagné d'un QR code.

De plus, pour certaines formations qui débouchent sur des certifications ou des documents spécifiques, vous recevrez également ces documents supplémentaires. Ils seront remis en complément de l'attestation de réalisation, afin de reconnaître vos compétences et vos accomplissements dans le domaine de la formation.

Cher(e) visiteur/visiteuse,

Nous nous engageons à fournir des informations précises et à jour sur notre site internet, y compris dans nos syllabus. Cependant, nous sommes conscients que l'amélioration est toujours possible. Si vous êtes un formateur/trice qualifié(e) et que vous pensez que vous pouvez contribuer à améliorer le contenu de notre syllabus, nous vous invitons à nous contacter.

Nous sommes convaincus que votre expertise et votre expérience peuvent nous aider à améliorer notre contenu. Après avoir examiné votre proposition et vérifié la pertinence des informations soumises, nous serons ravis de vous recontacter pour discuter d'une éventuelle collaboration.

Nous sommes engagés dans l'amélioration continue de nos syllabus et nous apprécions votre aide pour atteindre cet objectif. Si vous êtes intéressé(e) à contribuer, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées fournies sur notre site internet ou remplir le formulaire suivant : https://forms.gle/J5uagwPvswonWNf57

Cordialement,