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Module 1 (1h) : Fondamentaux de la DEB

• Définitions clés, rôles et responsabilités des parties impliquées dans la déclaration des échanges de biens
• Cadre réglementaire en vigueur en France et à l'international

• DEB simplifiée, DEB normale, DEB à l'import et DEB à l'export : périmètres et critères de choix
• Obligations déclaratives selon le type d'opération et le profil de l'entreprise

• Découverte et utilisation des codes de la Nomenclature Combinée (NC)
• Règles de classification des marchandises et d'imputation dans la déclaration
• Erreurs fréquentes de codification et comment les éviter

• Complétion des formulaires sur des exemples concrets tirés de cas réels
• Utilisation des outils informatiques dédiés (IDEP/IRIS, interfaces douanières)
• Procédure de transmission et contrôle de conformité avant envoi

• Identification et correction des erreurs déclaratives les plus courantes
• Procédures et recours disponibles en cas de litige avec la douane
• Mise en place de contrôles internes pour sécuriser la conformité réglementaire

À l'issue de cette formation, vous serez autonome pour produire et déposer des DEB conformes aux exigences réglementaires en vigueur.

• Identifier les obligations déclaratives applicables selon le type d'échange (import/export, simplifié/normal)
• Classifier correctement les marchandises à l'aide des codes NC et des règles douanières en vigueur
• Remplir et transmettre une DEB complète et conforme en utilisant les outils informatiques dédiés
• Détecter et corriger les erreurs déclaratives avant ou après transmission
• Gérer un litige douanier lié à la DEB en mobilisant les procédures et recours appropriés
• Mettre en place des procédures internes pour garantir la conformité réglementaire dans la durée

Public visé :

Professionnels de la douane et de la logistique, responsables de la déclaration des échanges de biens, ainsi que toute personne amenée à produire ou valider des DEB au sein de son organisation.

Pré-requis :

Notions de base en douane et en comptabilité requises pour suivre la formation dans de bonnes conditions.

Accessibilité

Au cours de l'entretien préalable à la formation, nous aborderons la question de l'accessibilité pour les personnes en situation de handicap. Nous nous engageons à faire tout notre possible pour adapter les modalités de la formation en fonction des besoins spécifiques de chaque stagiaire, que ce soit en termes de lieu, de durée, de déroulement ou de supports pédagogiques. Nous sommes déterminés à garantir une expérience de formation inclusive et accessible pour tous.

Inter / participant : 800 € HT

Intra / jour : 2000 € HT

Visioformation intra / jour : 1300 € HT

Visioformation inter / participant : 700 € HT

Les prix peuvent varier, pour plus de détails, nous vous recommandons de vous rapprocher de l'équipe commerciale.

À l'issue de la formation, vous recevrez une attestation de réalisation de l'action de formation. Ce document comprendra vos informations d'identification ainsi que les détails de la formation suivie. Pour garantir l'authenticité du document, il sera accompagné d'un QR code.

De plus, pour certaines formations qui débouchent sur des certifications ou des documents spécifiques, vous recevrez également ces documents supplémentaires. Ils seront remis en complément de l'attestation de réalisation, afin de reconnaître vos compétences et vos accomplissements dans le domaine de la formation.

Cher(e) visiteur/visiteuse,

Nous nous engageons à fournir des informations précises et à jour sur notre site internet, y compris dans nos syllabus. Cependant, nous sommes conscients que l'amélioration est toujours possible. Si vous êtes un formateur/trice qualifié(e) et que vous pensez que vous pouvez contribuer à améliorer le contenu de notre syllabus, nous vous invitons à nous contacter.

Nous sommes convaincus que votre expertise et votre expérience peuvent nous aider à améliorer notre contenu. Après avoir examiné votre proposition et vérifié la pertinence des informations soumises, nous serons ravis de vous recontacter pour discuter d'une éventuelle collaboration.

Nous sommes engagés dans l'amélioration continue de nos syllabus et nous apprécions votre aide pour atteindre cet objectif. Si vous êtes intéressé(e) à contribuer, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées fournies sur notre site internet ou remplir le formulaire suivant : https://forms.gle/J5uagwPvswonWNf57

Cordialement,